COMITE DE QUARTIER DU VAL-SAINT-MARTIN

Active Mont-Saint-Martin 1998-12-14
M

Mission

IMPULSER UNE ANIMATION ET REFLECHIR SUR LES PROBLEMES DES HABITANTS; PROPOSER DES ACTIONS REPONDANT AUX BESOINS DE LA POPULATION;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Mont-Saint-Martin (54350)

Associations de Mont-Saint-Martin

Siège INSEE

72 RUE DE LILLE, 54350 MONT-SAINT-MARTIN

Contact

#

Identifiants

RNA
W541000147
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
421983230
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
87/98
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 541S

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr