ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE GORCY

Active Gorcy 1994-12-18
M

Mission

ORGANISATION ET REGLEMENTATION DE LA CHASSE EN FAVORISANT LE REPEUPLEMENT EN GIBIER PAR UNE GESTION RIGOUREUSE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE PAR LA REPRESSION DU BRAONNAGE ET LA DESTRUCTION DES NUISIBLES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GORCY

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gorcy (54730)

Associations de Gorcy

Contact

#

Identifiants

RNA
W541000122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
99/94
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 541S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr