M
Mission
ORGANISATION ET REGLEMENTATION DE LA CHASSE EN FAVORISANT LE REPEUPLEMENT EN GIBIER PAR UNE GESTION RIGOUREUSE DU PATRIMOINE CYNEGETIQUE PAR LA REPRESSION DU BRAONNAGE ET LA DESTRUCTION DES NUISIBLES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE GORCY
Domaines
- chasse 👉 Grand Longwy Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Gorcy (54730)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W541000122
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
99/94
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 541S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr