UNIVERS-PROPRE Active Horps Culture Edition musicale W533006272 106874886 Créée en 2026 promouvoir la pratique de l'enregistrement musical et la diffusion d'oeuvres artistiques ; Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Horps (53640) 20 RUE DES MOULINS, 53640 LE HORPS Identifiants RNAW533006272 SIREN106874886 Historique Créée le 09/06/2026, dernière déclaration le 09/06/2026 6 évènements 09/06/2026 Création 09/06/2026 Dernière déclaration 09/06/2026 Enregistrement INSEE 09/06/2026 Dernier évènement INSEE 23/06/2026 Publication au Journal Officiel 25/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 09/06/2026 / Création 09/06/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Edition musicale Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Edition musicale NAF 59.20ZEnregistrement sonore et édition musicale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.