ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DE L'ÉCOLE PUBLIQUE DE STE SUZANNE ET CHAMMES Active Sainte-Suzanne-et-Chammes Parents d'élèves W533005935 Créée en 2023 organiser des manifestations pour récolter des fonds pour les activités scolaires des enfants et à l'achat de matériel ; Contact EMAILapeecole53270@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Suzanne-et-Chammes (53270) Identifiants RNAW533005935 Historique Créée le 17/10/2023, dernière déclaration le 17/10/2023 4 évènements 17/10/2023 Création 17/10/2023 Dernière déclaration 31/10/2023 Publication au Journal Officiel 31/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.