ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DES ECOLES DE SAINT MARTIN DE CONNEE ET DE SAINT PIERRE SUR ORTHE

Dissoute Saint-Martin-de-Connée 2000-10-23
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-07-09.

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel de parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants réunir toutes personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans les écoles assurer leur information et leur représentation

Domaines

  • parents d'élèves
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-Connée (53160)

Associations de Saint-Martin-de-Connée

Contact

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Identifiants

RNA
W533000665
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2812
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 533S

Activité

parents d'élèves

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.