COMITE DES FETES Active Saint-Thomas-de-Courceriers Comités des fêtes W533000539 Créée en 1961 organisation des fêtes locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Thomas-de-Courceriers (53160) Identifiants RNAW533000539 HIST.867 Historique Créée le 09/02/1961, dernière déclaration le 21/02/2018 4 évènements 09/02/1961 Création 05/03/1961 Publication au Journal Officiel 21/02/2018 Dernière déclaration 27/03/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.