L'ETANT DE L'ETRE Active Bais Arts graphiques W533000352 Créée en 2004 aider au développement psycho-corporel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bais (53160) Identifiants RNAW533000352 HIST.3035 Historique Créée le 17/11/2004, dernière déclaration le 17/11/2004 4 évènements 17/11/2004 Création 17/11/2004 Dernière déclaration 11/12/2004 Publication au Journal Officiel 17/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Arts graphiques Arts graphiques 006020arts graphiques, bande dessinée, peinture, sculpture, architecture Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationtransférée à ALENCON 99 aveenue de Courteille le 05/02/2010 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.