COMITE DES FETES DE SAINT PIERRE-DES-LANDES Active Saint-Pierre-des-Landes Loisirs Comités des fêtes W532003479 Créée en 1967 organiser des fetes dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Pierre-des-Landes (53500) Identifiants RNAW532003479 HIST.0532001617 Anciennes informations Historique Créée le 24/04/1967, dernière déclaration le 16/03/2016 4 évènements 24/04/1967 Création 12/05/1967 Publication au Journal Officiel 16/03/2016 Dernière déclaration 03/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.