COMITÉ DES FÊTES D'ARQUENAY Active Arquenay Socioculturel W532003307 Créée en 1953 organiser des fêtes communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arquenay (53170) Identifiants RNAW532003307 HIST.0532002682 Historique Créée le 22/01/1953, dernière déclaration le 22/01/1953 4 évènements 10/01/1953 Publication au Journal Officiel 22/01/1953 Création 22/01/1953 Dernière déclaration 11/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.