COMITE DES FETES D'ARQUENAY Active Arquenay Loisirs Comités des fêtes W532002682 786227637 Créée en 1953 organisation des fetes communales. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Arquenay (53170) 53170 ARQUENAY Identifiants RNAW532002682 SIREN786227637 HIST.0532001046 Anciennes informations Historique Créée le 22/01/1953, dernière déclaration le 28/02/2023 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 22/01/1953 Création 10/02/1953 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 28/02/2023 Dernière déclaration 28/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.