BACONNIERE ASSOCIATION LOISIRS Active La Baconnière Loisirs Comités des fêtes W532002095 Créée en 1979 creation et animation d'activites recreatives et de loisirs Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Baconnière (53240) Identifiants RNAW532002095 HIST.0532002392 Historique Créée le 25/01/1979, dernière déclaration le 02/12/2011 4 évènements 25/01/1979 Création 03/02/1979 Publication au Journal Officiel 02/12/2011 Dernière déclaration 11/01/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.