COMITE DES FETES DE DEUX-EVAILLES Active Deux-Évailles Comités des fêtes W532001837 Créée en 1959 organisation de la fete communale Contact EMAILcomitedesfetesdeuxevailles@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Deux-Évailles (53150) Identifiants RNAW532001837 HIST.0532001261 Historique Créée le 26/11/1959, dernière déclaration le 03/05/2019 4 évènements 26/11/1959 Création 09/12/1959 Publication au Journal Officiel 03/05/2019 Dernière déclaration 06/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.