APEL ENSEMBLE SCOLAIRE NOTRE-DAME

Activité

Projet porté

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet de l'APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et toutes autorités civiles ou religieuses et plus généralement à l'égard des tiers ; étudier toute question se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et à ceux de leur famille afin de participer à la communauté éducative et de la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; faciliter la circulation de l'information du mouvement des APEL au sein des établissements

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• parents d\'élèves - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 22/02/1952 - Création de l'association
• 15/03/1952 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 28/11/2022 - Dernière déclaration en date de l'association
• 31/05/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W532001751

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0532001014

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 531S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun