ASSOCIATION SPORTIVE LOISIRS BASKET Active Le Bourgneuf-la-Forêt Basket W532001717 Créée en 1991 pratique du basket ball Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Bourgneuf-la-Forêt (53410) Identifiants RNAW532001717 HIST.0532003792 Historique Créée le 09/12/1991, dernière déclaration le 15/10/2018 4 évènements 09/12/1991 Création 25/12/1991 Publication au Journal Officiel 15/10/2018 Dernière déclaration 15/10/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.