ASSOCIATION DE SOUTIEN A L ECOLE PUBLIQUE DE VILLIERS CHARLEMAGNE Active Villiers-Charlemagne Professions enseignantes W531001767 Créée en 1993 PROMOUVOIR L ECOLE PUBLIQUE DE VILLIERS CHARLEMAGNE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villiers-Charlemagne (53170) Identifiants RNAW531001767 HIST.1992 Historique Créée le 15/01/1993, dernière déclaration le 15/01/1993 4 évènements 15/01/1993 Création 15/01/1993 Dernière déclaration 03/02/1993 Publication au Journal Officiel 12/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Professions enseignantes Professions enseignantes 015010organisation de professions enseignantes, amicales de personnel Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.