COMITE DE GESTION POUR L EXPLOITATION DU PLAN D EAU DE VILLIERS CHARLEMAGNE Active Villiers-Charlemagne Études techniques W531001758 Créée en 1980 ASSURER LA GESTION DU PLAN D EAU Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Villiers-Charlemagne (53170) Identifiants RNAW531001758 HIST.1463 Historique Créée le 26/04/1980, dernière déclaration le 26/04/1980 4 évènements 26/04/1980 Création 26/04/1980 Dernière déclaration 13/05/1980 Publication au Journal Officiel 06/06/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Études techniques Études techniques 022525études techniques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.