COMITES DES FETES DE ST MICHEL DE FEINS Active Saint-Michel-de-Feins Activités festives W531001730 Créée en 1961 ORGANISATION DES FETES PUBLIQUES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Michel-de-Feins (53290) Identifiants RNAW531001730 HIST.870 Historique Créée le 01/09/1961, dernière déclaration le 01/09/1961 4 évènements 01/09/1961 Création 01/09/1961 Dernière déclaration 16/09/1961 Publication au Journal Officiel 29/05/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Activités festives Activités festives 007040activités festives (soirées.) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.