Mission
elle a pour but par la mise en commun du droit de chasse de tous les sociétaires une répression plus active du braconnage, la création d'une réserve de gibier, le repeuplement, la limitation des jours de chasse et voir même le nombre de pièce à tuer, l'interdiction de la divagation des chiens, la fixation des périodes de chasse de tel ou tel gibier
Domaines
- clubs de loisirs, relations 👉 Bassin de Joinville en Champagne
- chasse 👉 Bassin de Joinville en Champagne
Commune & Contact
Commune
Charmes-la-Grande (52110)Associations de Charmes-la-Grande
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 523S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
clubs de loisirs, relations
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr