SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CHARMES LA GRANDE ET CHARMES EN L'ANGLE

Active Charmes-la-Grande 2022-12-12
M

Mission

elle a pour but par la mise en commun du droit de chasse de tous les sociétaires une répression plus active du braconnage, la création d'une réserve de gibier, le repeuplement, la limitation des jours de chasse et voir même le nombre de pièce à tuer, l'interdiction de la divagation des chiens, la fixation des périodes de chasse de tel ou tel gibier

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Charmes-la-Grande (52110)

Associations de Charmes-la-Grande

Contact

#

Identifiants

RNA
W523005466
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0523000453
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 523S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr