ASSOCIATION DE CHASSE 'LE BERTINAT' Active Suzannecourt Chasse Sensibilisation enviro W523002215 Créée en 2003 regroupement d'amis chasseurs dans le but d'être structuré Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Suzannecourt (52300) Identifiants RNAW523002215 HIST.0523003228 Anciennes informations Historique Créée le 22/05/2003, dernière déclaration le 04/09/2018 4 évènements 22/05/2003 Création 28/06/2003 Publication au Journal Officiel 04/09/2018 Dernière déclaration 04/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sensibilisation enviro Chasse 013005chasse Sensibilisation enviro 024050actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.