CHAPELLE DE SAINTE-COLOMBE Active La Porte du Der Monuments historiques Patrimoine W523000450 Créée en 2007 entretien et réparation de la chapelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Porte du Der (52220) Identifiants RNAW523000450 Historique Créée le 21/06/2007, dernière déclaration le 19/04/2023 4 évènements 21/06/2007 Création 30/06/2007 Publication au Journal Officiel 19/04/2023 Dernière déclaration 19/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques / Patrimoine Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.