ASSOCIATION SPORT MOTO SEMOUTIERS - HAUTE-MARNE Active Rolampont Sports mécaniques W522005298 Créée en 2025 développer des activités liées au sport motocycliste Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Rolampont (52260) Identifiants RNAW522005298 Historique Créée le 12/11/2025, dernière déclaration le 12/11/2025 4 évènements 12/11/2025 Création 12/11/2025 Dernière déclaration 25/11/2025 Publication au Journal Officiel 25/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 12/11/2025 / Création 12/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.