M
Mission
exercice du droit de chasse sur les terrains militaires, qui ont ete ou lui seront loues par la direction departementale des ser- vices fiscaux (domaines) ainsi que sur les terrains prives dont
Domaines
- associations de militaires, amicales, associations de conscrits 👉 Grand Langres
- mouvements écologiques 👉 Grand Langres
@
Commune & Contact
Commune
Rolampont (52260)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W522001516
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000863
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Observation : dernière date publication enregistrée :1965-01-24
Activité
associations de militaires, amicales, associations de conscrits
mouvements écologiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr