SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE VIOLOT PALAISEUL : LA DIANE

Active Violot 2001-05-16
M

Mission

developpement et exploitation rationnel du gibier, sa protection, son repeuplement, son elevage, la destruction des animaux classes nuisibles, la repression du braconnage sur les territoires o~nj~ l'assoc possedera le droit de chasse, soit par apport des propritaires, soit par cession, échanges ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Violot (52600)

Associations de Violot

Contact

#

Identifiants

RNA
W522001173
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522002488
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Observation : un récépissé est dans le dossier mais n\'a jamais été délivré. Ce récepissé concernait le dossier 173 qui lui a bien été fait

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr