SECTION LOCALE DES ACCIDENTES DU TRAVAIL ET DES HANDICAPES DE BOURBONNE LES BAINS

Active Bourbonne-les-Bains 1981-12-17
M

Mission

de defendre par tous les moyens en son pouvoir,les revendications tendant a amelioration du sort de toutes les victimes d'accidents,assures sociaux,invalide du travail et leurs ayants droits

Domaines

  • associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) 👉 Savoir-Faire
@

Commune & Contact

Commune

Bourbonne-les-Bains (52400)

Associations de Bourbonne-les-Bains

Contact

#

Identifiants

RNA
W522000863
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522001427
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr