GROUPEMENT D'INTERETS CYNEGETIQUES DU PAYS BOURBONNAIS Active Pierremont-sur-Amance Faune sauvage W522000578 Créée en 2001 Voir dossier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pierremont-sur-Amance (52500) Identifiants RNAW522000578 HIST.0522002487 Historique Créée le 03/05/2001, dernière déclaration le 15/11/2004 4 évènements 03/05/2001 Création 16/06/2001 Publication au Journal Officiel 15/11/2004 Dernière déclaration 25/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Faune sauvage Faune sauvage 024025préservation de la faune sauvage Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.