M
Mission
Mettre en commun leur droit de chasse sur le territoire de la commune et de l'amélioration par la répression du braconnage et de la divagation des chiens, la limitation des jours de chasse, la constitution d'une réserve, la destruction des nuisibles, le repeuplement et la protection des couvées et des nichées.
Domaines
- chasse 👉 Grand Langres
@
Commune & Contact
Commune
Val-de-Meuse (52140)Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W522000382
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522000498
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 522S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr