ASSOCIATION LE REFUGE VERSEILLAIS Active Verseilles-le-Bas Culture W522000309 Créée en 1988 Donner une vie culturelle au vieux village. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Verseilles-le-Bas (52250) Identifiants RNAW522000309 HIST.0522001704 Historique Créée le 10/03/1988, dernière déclaration le 23/11/2010 4 évènements 10/03/1988 Création 08/04/1988 Publication au Journal Officiel 23/11/2010 Dernière déclaration 23/11/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.