ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PERROGNEY LES FONTAINES : LA FAUVETTE

Active Perrogney-les-Fontaines 1977-03-07
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage, l'education cygnetique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Perrogney-les-Fontaines (52160)

Associations de Perrogney-les-Fontaines

Contact

#

Identifiants

RNA
W522000157
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0522001224
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 522S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr