ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (A.C.C.A.) 'LA CAPUCINE'

Active Villars-Santenoge 1977-06-25
M

Mission

Organisation de la chasse sur le territoire de la commune pour les membres de l 'a.c.c.a. dans le respect des proprietes et des récoltes, avec la repression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villars-Santenoge (52160)

Associations de Villars-Santenoge

Siège INSEE

RUE PRINCIPALE, 52160 VILLARS-SANTENOGE

Contact

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Identifiants

RNA
W522000100
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
853339679
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0522001241
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 522S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr