ASSOCIATION DES PERSONNELS DE LA 1ERE BATTERIE Active Semoutiers-Montsaon Militaires Humanitaire W521001691 Créée en 2005 assurer la solidarité et l'entraide entre ses membres. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Semoutiers-Montsaon (52000) Identifiants RNAW521001691 HIST.0521002655 Historique Créée le 03/10/2005, dernière déclaration le 03/07/2013 4 évènements 03/10/2005 Création 22/10/2005 Publication au Journal Officiel 03/07/2013 Dernière déclaration 04/08/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Militaires / Humanitaire Militaires 038110associations de militaires, amicales, associations de conscrits Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.