COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE CHATEAUVILLAIN

Dissoute Châteauvillain 1988-07-01
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-07-22.

INSTITUER EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL TOUTES LES FORMES D'AIDE JUGEES OPPORTUNES, NOTAMMENT SUR LES PLANS, FINANCIER, MATERIEL, CULTUREL ET MORAL

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Trois Forêts
@

Commune & Contact

Commune

Châteauvillain (52120)

Associations de Châteauvillain

Contact

#

Identifiants

RNA
W521001407
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001333
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.