M
Mission
Grouper les proprietaires et habitants de la commun, ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue du developpement du gibier par la protection, le repeuplement, l'elevage, la destruction des animaux nuisibles, la repression au braconnage et l'ex
Domaines
- chasse 👉 Meuse Rognon
@
Commune & Contact
Commune
Breuvannes-en-Bassigny (52240)Associations de Breuvannes-en-Bassigny
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W521001354
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521001282
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 521P
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr