OFFICE DEPARTEMENTAL DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DE LA HAUTE-MARNE

Activité

Mission

CONFRONTER SUR LE PLAN DEPARTEMENTAL ET PROMOUVOIR POUR TOUT CE QUI A TRAIT AUX TRAVAUX PUBLICS ET AUX TRAVAUX PRIVES LES ETUDES ET LES THESES DES FEDERATIONS ET SYNDICATS D'ARCHITECTES ET D'ENTREPRENEURS DU DEPARTEMENT. ETRE A LA DISPOSITION DES DEUX PROFESSIONS POUR TOUTE DEMAMRCHE COMMUNE AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS. ARBITRER LES DIFFERENDS QUI LUI SERAIENT SOUMIS DANS LE CADRE DE SON ACTIVITE AINSI QUE CONFORMEMENT A LA LEGISLATION EN VIGUEUR SUR LA CLAUSE COMPROMISSOIRE. CREER DEVELOPPER

Commune

Chaumont (52000)

Domaine

  • organisation de professions (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W521001339

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0521001256

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 521P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.