SOCIETE DE CHASSE DES PROPRIETAIRES DE LA PLAINE DE PERRUSSE

Active Perrusse 1982-09-29
M

Mission

LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER, SA PROTECTION, SON REPEUPLEMENT, SON ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L'EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU LA SOCIETE POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE, SOIT PAR APPORT DES SOCIETAIRES OU DE LOCATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Perrusse (52240)

Associations de Perrusse

Contact

#

Identifiants

RNA
W521001121
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000921
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr