SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA GARENNE Active Trampot Chasse W521000930 Créée en 1995 PRATIQUE DE LA CHASSE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trampot (88350) Identifiants RNAW521000930 HIST.0521001877 Historique Créée le 10/02/1995, dernière déclaration le 28/10/2019 4 évènements 10/02/1995 Création 01/03/1995 Publication au Journal Officiel 28/10/2019 Dernière déclaration 28/04/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.