SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LA GARENNE Active Trampot Chasse W521000930 Créée en 1995 PRATIQUE DE LA CHASSE Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trampot (88350) Identifiants RNAW521000930 HIST.0521001877 Historique Créée le 10/02/1995, dernière déclaration le 28/10/2019 4 évènements 10/02/1995 Création 01/03/1995 Publication au Journal Officiel 28/10/2019 Dernière déclaration 28/04/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.