SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CHANTRAINES Active Chantraines Chasse W521000659 Créée en 1974 repeuplement en gibier et répression du braconnage Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Chantraines (52700) Identifiants RNAW521000659 HIST.0521000527 Historique Créée le 05/09/1974, dernière déclaration le 20/11/2006 4 évènements 05/09/1974 Création 12/09/1974 Publication au Journal Officiel 20/11/2006 Dernière déclaration 03/07/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.