SOCIETE DE CHASSE DE CIRFONTAINES EN AZOIS

Active Cirfontaines-en-Azois 1972-08-25
M

Mission

RASSEMBLER LES CHASSEURS HABITANTS OU NON LA COMMUNE. LES PROPRIETAIRES OU AYANTS DROITS (MEMBRE D'UNE SOCIETE) NE POURRONT FAIRE PARTIE DE LA SOCIETE QU'A LA CONDITION D'ABANDONNER LEURS DROITS DE CHASSE A LA SOCIETE. LA SOCIETE A LA FACULTE DE S'ASSOCIER A D'AUTRES DETENTEURS DE DROIT DE CHASSE EN VUE D'AGRANDIR LE TERRITOIRE DE CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cirfontaines-en-Azois (52370)

Associations de Cirfontaines-en-Azois

Contact

#

Identifiants

RNA
W521000624
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000470
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr