BALL-TRAP-CLUB ROCHEFORTAIS Active Rochefort-sur-la-Côte Tir W521000587 Créée en 1996 PRATIQUER LE BALL-TRAP Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rochefort-sur-la-Côte (52700) Identifiants RNAW521000587 HIST.0521001974 Historique Créée le 07/05/1996, dernière déclaration le 19/09/2006 4 évènements 07/05/1996 Création 12/06/1996 Publication au Journal Officiel 19/09/2006 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.