ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRANSPORTS EDUCATIFS DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-MARNE- ADATEEP 52

Active Chaumont 1967-04-13
M

Mission

étudier, développer, promouvoir la gratuité, la qualité et la sécurité des transports éducatifs, de faciliter l'accès aux établissements scolaires et à toutes les formes d'éducation pour favoriser la démocratisation et le rayonnement de l'Enseignement Public. Représenter sur le plan départemental les organisateurs de transports et les organismes ayant pour objet l'étude, l'amélioration ou la mise en oeuvre de transports éducatifs culturels et sociaux. Effectuer toutes démarches ...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaumont (52000)

Associations de Chaumont

Siège INSEE

10 PLACE DE LA CONCORDE, 52000 CHAUMONT

Contact

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Identifiants

RNA
W521000530
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
507909570
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0521000343
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 521P

Activité

éducation formation

transports

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr