ASSOCIATION AGREEE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE- LE BROCHET SONCOURTOIS Active Soncourt-sur-Marne Pêche Ressources naturelles W521000384 Créée en 1951 détenir et gérer des droits de pêche Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Soncourt-sur-Marne (52320) Identifiants RNAW521000384 HIST.0521000166 Historique Créée le 16/01/1951, dernière déclaration le 08/07/2024 4 évènements 16/01/1951 Création 25/01/1951 Publication au Journal Officiel 08/07/2024 Dernière déclaration 11/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pêche / Ressources naturelles Pêche 013010pêche Ressources naturelles 024010ressources naturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :2002-09-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.