SOCIETE DE CHASSE DE SONCOURT SUR MARNE

Active Soncourt-sur-Marne 1935-09-10
M

Mission

GROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION LE REPEUPLEMENT L ELEVAGE LA DESTRUCTION DES NUISIBLES LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET L EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SR LES TERRITOIRES OU L ASSOCIATION POSSEDERA LE DROIT DE CHASSE SOIT PAR APPORTS DES SOCIETAIRES SOIT PAR CESSIONS OU LOCATIONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soncourt-sur-Marne (52320)

Associations de Soncourt-sur-Marne

Contact

#

Identifiants

RNA
W521000311
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0521000084
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 521P

Observation : ancien numéro 84

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr