COMITE DES FÊTES DE LAVAL SUR TOURBE Active Laval-sur-Tourbe Comités des fêtes W515000284 Créée en 1980 le renouveau des activités culturelles et sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Laval-sur-Tourbe (51600) Identifiants RNAW515000284 HIST.0515000753 Anciennes informations Historique Créée le 23/09/1980, dernière déclaration le 21/03/2017 4 évènements 23/09/1980 Création 03/10/1980 Publication au Journal Officiel 21/03/2017 Dernière déclaration 23/03/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.