LES CHA'BOSSES Active Bassu Protection animaux W514004151 922704507 Créée en 2022 améliorer l'état sanitaire des chats âgés, blessés et handicapés Contact EMAIL...@hotmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Bassu (51300) 4 RUE GRANDE RUE, 51300 BASSU Identifiants RNAW514004151 SIREN922704507 Historique Créée le 17/11/2022, dernière déclaration le 17/11/2022 6 évènements 17/11/2022 Création 17/11/2022 Dernière déclaration 17/11/2022 Enregistrement INSEE 17/11/2022 Dernier évènement INSEE 13/12/2022 Publication au Journal Officiel 13/12/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Protection animaux Protection animaux 024026protection des animaux Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.