COMITE DES FETES D'HEILTZ-LE-MAURUPT Active Heiltz-le-Maurupt Loisirs Comités des fêtes W514000642 Créée en 1982 coordonner et promouvoir toute animation dans la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Heiltz-le-Maurupt (51340) Identifiants RNAW514000642 HIST.0514001706 Anciennes informations Historique Créée le 05/11/1982, dernière déclaration le 28/02/2024 4 évènements 04/11/1982 Publication au Journal Officiel 05/11/1982 Création 28/02/2024 Dernière déclaration 28/02/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.