COOPÉRATIVE SCOLAIRE DE VOUILLERS Active Vouillers Droits de l'Homme W514000612 Créée en 2014 éduquer les élèves à leur futur rôle de citoyens Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vouillers (51340) Identifiants RNAW514000612 Historique Créée le 14/01/2014, dernière déclaration le 20/12/2016 4 évènements 14/01/2014 Création 01/02/2014 Publication au Journal Officiel 20/12/2016 Dernière déclaration 05/01/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.