ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE FRIGNICOURT

Active Frignicourt 1974-01-08
M

Mission

assurer bonne organisation technique de la chasse , favoriser sur son territoire, le développement du gibier et de la faine sauvage dans le respect d''un véritable équilibre agr-sylvo-cynétique, permettre l’éducation cynégétique de ses membres, mettre en œuvre la régulation des animaux pouvant occasionner des dégâts, veiller au respect des plans de chasse en affectant les ressources appropriées , délivrant des cartes temporaires...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Frignicourt (51300)

Associations de Frignicourt

Contact

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Identifiants

RNA
W514000449
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0514001897
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 514S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr