M
Mission
obtenit soit de l'Etat, soit du département, soit des communes, d'associations syndicales ou de particuliers l'affermage de lots de pêche sur le territoire de la région, de concourir à la lutte contre le braconnage et la pollution des rivières, d'encourager la surveillance, de concourir au repeuplement des cours d'eau
Domaines
- pêche 👉 Vitry, Champagne et Der
@
Commune & Contact
Commune
Bréban (51320)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W514000164
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
SANS
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 514S
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr