ASSOCIATION POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - LA SAUMONEE DE BETHENIVILLE

Active Bétheniville 1949-02-03
M

Mission

détenir et gérer de droit de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat, sur les domaines public et privé de collectivités locales, sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bétheniville (51490)

Associations de Bétheniville

Siège INSEE

51490 BETHENIVILLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W513004617
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
912971496
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1437
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 513S

Observation : Agrément DDJS du 1997-12-31 CGI du 0001-01-01

Activité

pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr