ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE VILLERS-AUX-NOEUDS

Active Villers-aux-Noeuds 2006-10-02
M

Mission

regrouper les propriétaires et les habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement de la gestion du gibier, de l'aménagement du territoire de chasse, du piégeage, de la répression du braconnage ainsi que l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où l'association possède le droit de chasse, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villers-aux-Noeuds (51500)

Associations de Villers-aux-Nœuds

Contact

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Identifiants

RNA
W513004459
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
11457
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 513S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr