ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE TRAMERY

Active Tramery 1976-06-05
M

Mission

meilleure organisation de la chasse et répression du braconnage dans le respect de la propriété

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Tramery (51170)

Associations de Tramery

Contact

#

Identifiants

RNA
W513004143
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
3520
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 513S

Observation : Agrément DDAF du 1976-11-25 CGI du 0001-01-01

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr